Droit de la preuve
Droit de la preuve
Vergès, Étienne  
Vial, Géraldine  
Leclerc, Olivier  
  • Éditeur : Presses Universitaires France
  • Collection : Thémis
  • EAN : 9782130607144
  • Code Dimedia : B0007892
  • Format : Broché
  • Thème(s) : SCIENCES HUMAINES & SOCIALES
  • Sujet(s) : Droit / Justice
  • Pages : 768
  • Prix : 77,95 $
  • Paru le 9 novembre 2015
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EAN: 9782130607144

Le premier manuel à aborder le droit de la preuve dans sa globalité.

Quelle est la valeur en justice d’un courriel ou d’un SMS ? À quelles conditions le rapport d’un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu’est-ce qu’un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu’il s’agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l’homme) et permet d’en comprendre l’histoire et les fondements intellectuels.

Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d’avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.

AUTEUR(S)

Étienne Vergès est professeur à l’université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques. Géraldine Vial est maître de conférences à l’université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques. Olivier Leclerc est chargé de recherche au CNRS, Centre de recherches critiques sur le droit, université de Lyon/université Jean Monnet (Saint-Étienne).

Table des matières

INTRODUCTION
La preuve en justice • Le droit de la preuve

1 – FONDEMENTS : SOURCES ET MÉTHODES DU DROIT DE LA PREUVE
HISTOIRE DU DROIT DE LA PREUVE
LES GRANDS SYSTÈMES DE PREUVE
LES GRANDS COURANTS DE PENSÉE SUR LA PREUVE

2 –THÉORIE GÉNÉRALE DE LA PREUVE
L’OBJET DE LA PREUVE
LA CHARGE DE LA PREUVE
LA CONSTITUTION DU DOSSIER PROBATOIRE
L’APPRÉCIATION DES PREUVE

3 – DROIT DES PREUVES SPÉCIALES (ÉTUDE DES MODES DE PREUVE)
LA PREUVE PAR ÉCRIT
LA PREUVE PAR DÉCLARATION
LA PREUVE PAR ENREGISTREMENT
Les enregistrements de la parole - Les enregistrements de l’image - Les enregistrements de la trace

LA PREUVE PAR EXPERTISE
Les règles générales - Le régime spécial de l’expertise biologique




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