Droit des collectivités locales [nouvelle édition]
Droit des collectivités locales [nouvelle édition]
Auby, Jean-Bernard  
Noguellou, Rozen  
Auby, Jean-François  
Auby, J.-F.  
  • Éditeur : Presses Universitaires France
  • Collection : Thémis
  • EAN : 9782130608004
  • Format : Broché
  • Pages : 420
  • Prix : 63,95 $
  • Paru le 24 août 2015

Un manuel « deux en un », qui propose à la fois la doctrine juridique des collectivités locales et l’histoire de son évolution.

Le but de ce manuel n’est pas de constituer un traité du droit de l’administration locale décentralisée, mais d’analyser les structures essentielles de ce droit en évolution permanente, de fixer les idées sur ce qu’impliquent la décentralisation et une émancipation juridique des collectivités territoriales qui s’inscrit dans une dimension historique au long cours marquée, dans un premier temps, par la construction d’un État centralisé, puis, depuis la fin de l’Empire, par la longue marche vers la décentralisation. Les dernières modifications juridiques ont été intégrées.

AUTEUR(S)

Jean-Bernard Auby est professeur à Sciences Po Paris et directeur de la chaire Mutations de l’action publique et du droit public. Jean-François Auby est ancien élève de l’École nationale d’administration. Rozen Noguellou est professeur à l’université de Nantes.

Table des matières

Introduction générale

Repères sur l’histoire de la décentralisation
L’évolution actuelle du droit des collectivités locales
Questions terminologiques
Première partie – Le statut de collectivité territoriale
Les territoires locaux
L’autonomie locale
La personnalité juridique locale

Deuxième partie – Les organes locaux
L’investiture des organes locaux
La configuration des organes locaux
La situation juridique des élus locaux
L’organisation des services des collectivités
La condition des agents des collectivités territoriales

Troisième partie – Les compétences locales
Le statut des compétences locales
L’objet des compétences locales
Les modes de gestion des services publics locaux
Les actes juridiques locaux

Quatrième partie – Les relations juridiques locales
Les relations des collectivités territoriales avec l’État et l’Union européenne
Les rapports des collectivités territoriales entre elles
Les relations des collectivités territoriales avec les citoyens

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